Jacques Facon

De: Jacques Facon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000608244(source JORF)
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jacques Facon
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Facon (Jacques)
maire de Montenescourt (Pas-de-Calais)
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Remplace:M. Lecerf (Jean-René)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000750644(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Facon (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000761768(source JORF)
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Facon (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999